Dans la présente section, nous offrons aux acteurs du milieu de l'éthique, notamment les comités d'éthique qui évaluent des projets se rapportant à la recherche clinique ou aux soins médicaux, de diffuser des textes clés, des guides, des positions et des politiques internes susceptibles d'aider ou d'inspirer d'autres comités d'éthique. L’objectif avoué de cette section est de favoriser le partage des connaissances et de souligner les initiatives locales.

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N.B. L’information donnée dans les sites externes au ministère de la Santé et des Services sociaux ou dans les documents provenant d’autres sources que le Ministère n’engage que leurs auteurs. Le Ministère n’est pas responsable du contenu de ces sites et de ces documents.

Depuis quelques années, le Comité de liaison en éthique de la recherche de l'Université de Montréal (CLÉRUM) a produit plusieurs documents de réflexion portant sur différentes questions liées à l'éthique en recherche. Il a accepté de mettre ses publications à la disposition du milieu de l'éthique de la recherche. Ces documents sont accessibles par l'intermédiaire des liens hypertextes ci-dessous.

Les textes ont été écrits par M^me Sonya Audy, pour le compte du CLÉRUM. Pour toute information sur leur contenu, contactez l'auteure.

• Dans le document intitulé Le bien-fondé scientifique : ce qu’il importe de savoir aux fins d’une mise en pratique éclairée, l'auteure, prenant acte des nouvelles orientations voulant que l’examen du bien-fondé scientifique d’un projet soit confié à un comité distinct du comité d’éthique de la recherche, examine les règles de fonctionnement d’un comité scientifique. Elle aborde aussi le principe de scientificité dans les textes normatifs et les questions sous-jacentes aux nouvelles orientations.

• Dans le document intitulé Parcours à l'intention des membres des comités d'éthique de la recherche à qui la recherche qualitative enlève toute assurance, l'auteure tente de cerner la notion de recherche qualitative et traite des traditions de cette méthode ainsi que des éléments clés à prendre en considération au cours de l’examen éthique d’un projet relevant de la recherche qualitative.

• Dans le document intitulé Quelques enjeux éthiques relativement au recrutement des sujets de recherche sont abordés les enjeux éthiques que pose le recrutement des sujets de recherche, notamment les moyens d'identification des sujets pressentis, les incitatifs offerts aux chercheurs et aux sujets de recherche, les conflits de devoirs des professionnels-chercheurs, le recrutement des personnes particulièrement vulnérables et la surutilisation des sujets de recherche.

• L'auteure examine les différentes problématiques que soulèvent le respect de la vie privée et la protection de la confidentialité en recherche ainsi que les enjeux qui en découlent dans le document intitulé Le respect de la vie privée et la protection de la confidentialité en recherche.

• Quels sont les éléments constitutifs d'un formulaire de consentement ? Une réponse à cette question est donnée dans le document intitulé Rédiger un formulaire de consentement respectueux de l'autonomie des sujets pressentis : une mission impossible ? L'auteure présente ces éléments, donne quelques exemples de libellés et rappelle les règles d'or de la rédaction d'un formulaire de consentement.

• Devant un cas de manquement à l'intégrité, quelle est la marche à suivre ? La question est abordée dans le document intitulé Manquement à l'intégrité et détermination de la sanction : un art qui n'a rien d'une sinécure ? L'auteure y propose une procédure pour le traitement des allégations de manquement à l'intégrité et des repères pour la détermination de la sanction appropriée.

• Pour une intégrité en recherche est un document dans lequel sont examinées la notion d'intégrité en recherche et les pratiques qui constituent des cas de manquement à l'intégrité.

• Résumé du document intitulé Pour une intégrité en recherche, dans lequel sont examinées la notion d'intégrité en recherche et les pratiques qui constituent des cas de manquement à l'intégrité.

• Dans le document intitulé La surveillance continue de l'éthique des projets de recherche : problématique et repères éthiques, l'auteure examine les moyens de surveillance continue de l'éthique et leur mise en œuvre.

• La recherche multicentrique devient de plus en plus courante. Le document intitulé L'évaluation éthique des projets multicentriques : problématique et enjeux éthiques montre dans quelle mesure certaines façons de faire devraient être repensées.

• Sur quels aspects d'une banque constituée à des fins de recherche devrait se pencher un chercheur ou un CÉR ? Le document intitulé Les banques de données et de matériel biologique à des fins de recherches : enjeux éthiques et recommandations tente de répondre à la question et l'auteure formule un certain nombre de recommandations à ce sujet.

• Le document intitulé De quelques réflexions sur les splendeurs et misères des comités d'éthique de la recherche traite du mandat, de la composition et du fonctionnement des CÉR.

À la demande de la Commission de l'éthique de la science et de la technologie, Florence Piron a effectuée en mars et avril 2008 une grande enquête sur la formation en éthique de la science et de la recherche qui se donne actuellement au Québec. Le but était de construire un portrait global de cette formation, avec ses forces et ses faiblesses, de manière à identifier les principaux points à améliorer et la contribution possible de la Commission et des universités québécoises à cet égard.

• Enquête sur la formation en éthique de la science et de la recherche au Québec, Rapport adressé à la Commission de l’éthique de la science et de la technologie