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sensibiliser le milieu à l'éthique par la diffusion d’information – au moyen de dépliants, par exemple – ou l'organisation d'activités de formation – telles que des rencontres, des conférences ou des séminaires – sur des thèmes ou des problèmes particuliers ;
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offrir un lieu de rencontre pour favoriser le dialogue et la réflexion sur l'éthique au sein de l’établissement ;
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examiner la documentation sur les problématiques ou les dilemmes de nature éthique qui se présentent dans la prestation des soins et des services aux usagers, notamment au regard des développements scientifiques ou technologiques et de leur incidence sur les pratiques professionnelles ;
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collaborer à la définition des orientations et des lignes directrices de l’établissement concernant certaines situations ou pratiques médicales – comme le refus ou la cessation d'un traitement, la réanimation, l'intensité des soins ou le dépistage du VIH/sida – afin de s'assurer que ces principes directeurs en couvrent les dimensions éthiques ;
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accompagner les intervenants aux prises avec des dilemmes ou des problèmes de nature éthique, ce qui implique l’examen approfondi de situations délicates en vue de formuler un avis ponctuel ou des propositions visant la résolution de ces situations.
Un CÉC devrait toujours être rattaché à une instance neutre de l'établissement afin qu'il puisse préserver son indépendance et son impartialité. De plus, il devrait être multidisciplinaire, pour que tous les acteurs concernés par ses travaux y soient représentés. Sa composition devrait également montrer qu’une certaine place est accordée à la participation de membres extérieurs à l’établissement.
Quelques références
Les références de base regroupées ici sont données à titre informatif. Elles ont été sélectionnées parmi les publications, plus ou moins récentes, sur la bioéthique et les comités d'éthique clinique. Nous avons privilégié, autant que possible, les ouvrages d’auteurs installés au Québec afin de témoigner tant de la qualité que de la richesse de la réflexion et des travaux qui s'y font dans ce domaine d’expertise.
Pour en savoir un peu plus sur l’univers de la bioéthique :
CONSEIL DE LA SANTÉ ET DU BIEN-ÊTRE. Qu’est-ce que l’éthique ? Proposition d’un cadre de référence, gouvernement du Québec, 2004.
DOUCET, Hubert, Au pays de la bioéthique : L’éthique biomédicale aux États-Unis, Genève, Labor et Fides, coll. « Le champ éthique », 1996, 217 p.
DURAND, Guy, Introduction générale à la bioéthique : Histoire, concepts et outils, Montréal, Éditions Fides, 1999, 565 p.
HOTTOIS, Gilbert et Jean-Noël Missa, (sous la direction de), Nouvelle encyclopédie de bioéthique : Médecine, environnement, biotechnologie, avec la collaboration de Pascal Chabot et Marie-Geneviève Pinsart, , Bruxelles, Éditions De Boeck Université, 2001, 922p.
ROY, David J., et autres. La bioéthique : ses fondements et ses controverses, Ville Saint-Laurent (Québec), Éditions du Renouveau pédagogique, 1995, 548 p.
Pour en savoir plus sur les diverses approches et pratiques de l’éthique dans le contexte des soins au Québec :
LÉTOURNEAU, Alain, Yves Boisvert et André Lacroix, Les approches québécoises de l'éthique appliquée : Perspectives bioéthiques - Analyse du corpus des auteurs de 1970 à 2000, Sherbrooke, Les Éditions GGC et Chaire d'éthique appliquée de l'Université de Sherbrooke, 2005, 250 p.
PARIZEAU, Marie-Hélène (sous la direction de), Éthique et hôpital : Rôle et défis des comités d’éthique cliniques, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 1995, 264 p.
SAINT-ARNAUD, Jocelyne. L'éthique de la santé: guide pour une intégration de l'éthique dans les pratiques infirmières, Montréal: Gaëtan Morin/Chenelière Éducation, 2009.
SAINT-ARNAUD, Jocelyne. Enjeux éthiques et technologies biomédicales, Montréal: Presses de l'Université de Montréal, 1999.
Pour en savoir plus sur les comités d’éthique :
PARIZEAU, Marie-Hélène, « Comité d'éthique », dans Gilbert HOTTOIS et Jean-Noël Missa, (sous la direction de), Nouvelle encyclopédie de bioéthique : Médecine, environnement, biotechnologie, avec la collaboration de Pascal Chabot et Marie-Geneviève Pinsart, , Bruxelles, Éditions De Boeck Université, 2001, p. 191-196.
PARIZEAU, Marie-Hélène (sous la direction de), Éthique et hôpital : Rôle et défis des comités d’éthique cliniques, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 1995, 264 p.
UNESCO, Établir des comités de bioéthique, Guide N°1, Paris, Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (Unesco), Division de l’éthique des sciences et des technologies , 2005, 76 p.
UNESCO, Les comités de bioéthique au travail : procédures et politiques, Guide N°2, Paris, Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (Unesco), Division de l’éthique des sciences et des technologies, 2006, 78 p.
UNESCO, Éduquer les comités de bioéthique , Guide N°3, Paris, Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (Unesco), Division de l’éthique des sciences et des technologies , 2007, 80 p.
Ces documents sont disponibles en version française ou anglaise sur le site Web de l'UNESCO.